La cour d’appel rejette l’annulation de l’assemblée générale ordinaire du KAC de...

La cour d’appel rejette l’annulation de l’assemblée générale ordinaire du KAC de Kénitra

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Ce jugement annule la décision du tribunal de première instance qui avait donné gain de cause, en janvier dernier, aux contestataires de M. Hakim Doumou.

Le tribunal avait annulé l’assemblée générale ordinaire et l’assemblée générale extraordinaire du 11 août dernier suite à deux requêtes en annulation introduites par des anciens membres du bureau dirigeant et adhérents du club pour violation des dispositions statutaires.

M. Doumou avait alors interjeté appel de la décision du tribunal.

L’assemblée ordinaire avait notamment réélu M. Doumou pour un nouveau mandat de quatre ans à la tête du club et celle extraordinaire avait été convoquée pour statuer sur une demande de démission présentée alors par M. Doumou.

 

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