Les recettes douanières atteignent un chiffre record de plus de 73 MMDH...

Les recettes douanières atteignent un chiffre record de plus de 73 MMDH en 2010

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S’exprimant lors d’une conférence de presse consacrée à la présentation du bilan d’activité 2010 de l’ADII, les perspectives 2011 et les projets de réforme engagés, M. Chorfi a souligné que le total de près de 73,56 MMDH, contre 65,98 MMDH en 2009, « représente le double des recettes collectées à titre de l’année 2002″.

Cette augmentation est le résultat de la progression notamment des trois grandes rubriques à savoir les droits de douane, qui ont atteint plus de 12 MMDH, soit une hausse de 3,7 pc par rapport à l’année 2009, des Taxes intérieures de consommation (TIC), qui se sont fixées à plus de 21,13 MMDH (+7,7 pc) et de la TVA qui s’est située à près de 38,43 MMDH (+17,9 pc), a-t-il expliqué.

La répartition par directions régionales fait ressortir que plus de 80 pc des recettes douanières sont collectées à Casablanca, suivie par Marrakech de 8,63 pc et Tanger 4,11 pc, a-t-il dit.

Ces réalisations sont dues notamment à « l’accroissement des importations taxables, l’effort constant de lutte contre la fraude commerciale et la contrebande, qui a généré près de 1,4 MMDH en matière de droits et taxes, et par le relèvement du taux de la TVA sur les produits pétroliers, a-t-il précisé.

Ces performances ont été réalisées dans un contexte marqué par le démantèlement tarifaire (zone de libre échange avec les Etats Unis, l’UE, la Turquieà), qui a généré un manque à gagner pour l’ADII estimé à 662 millions de dirhams (MDH), et la réforme tarifaire qui a engendré 600 MDH de moins value en 2010.

Evoquant l’action de l’ADII en matière de réforme tarifaire, M. Chorfi a fait savoir que celle-ci a pour objectif la réduction des distorsions tarifaires, la diversification des sources d’approvisionnement, la lutte contre les fausses déclarations, la contrebande et les manÂœuvres frauduleuses, l’amélioration de la compétitivité des entreprises et la réduction de la dispersion des quotités tarifaires en les ramenant à quatre taux.

Le nombre des taux appliqués en 2011 a été réduit à quatre au lieu de six taux en 2008. Ainsi, 60 pc des lignes tarifaires de produits industriels bénéficient du taux minimum de 2,5 pc et le taux de 30 pc concerne 22 pc des lignes tarifaires en 2011.

Ces résultats sont aussi à mettre à l’actif, en particulier, des mesures de facilitation et de dématérialisation adoptées par l’ADII, de l’accompagnement des entreprises notamment à travers les facilités de cautionnement et le renforcement du partenariat avec les associations professionnelles, outre la catégorisation des entreprises, a souligné M. Chorfi.

S’agissant des activités de contrôle, l’ADII a adopté un contrôle immédiat à travers la rationalisation de cette activité et la fluidification du passage en douane, le renforcement du contrôle de la valeur, la lutte contre la sous facturation et la contrefaçon, a-t-il noté.

L’ADII a adopté aussi un contrôle a posteriori, axé sur la consolidation de la démarche sectorielle, l’amélioration des techniques d’intervention et l’engagement de contrôles conjoints.

L’effort en matière de lutte contre la contrebande s’est traduit par des saisies remarquables menées à travers le Royaume, a relevé M. Chorfi, ajoutant, à cet effet, que 80 pc des opérations de saisie de cigarettes de contrebande sont réalisées par l’ADII.

Il a annoncé, par ailleurs, un projet de stratégie à l’horizon 2015 tournée vers trois grandes catégories de clients : les opérateurs économiques, les institutionnels et les particuliers, ainsi que le lancement d’un nouveau portail de l’ADII « www.douane.gov.ma », conçu selon « une approche client ».

 

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